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L’existence du convention orient pourtant un clause essentielle. Chez conséquence, en l’défaut avec convention, la responsabilité non peut être dont délictuelle.

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وبناءً على ذلك يكون للمستفيد دعوى مباشرة يستمدها من العقد ويستطيع استعمالها في مواجهة المتعهد (الطبيب) لمطالبتة بتنفيذ التزامة، وبالتالي يمكننا القول ان مسؤولية الطبيب في هذا الفرض هي مسؤولية عقدية.

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